Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GROUPE CHENE VERT
LABORATOIRE DU CHENE VERT SA
BIO CHENE VERT SARL

Numéro de dépôt :
92436236
Date de dépôt :
28/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/09/2002

Présentation de la marque GROUPE CHENE VERT

Déposée le 28 septembre 1992 par la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHENE VERT et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO CHENE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « GROUPE CHENE VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-41 du 20 novembre 1992.

Les déposants sont la Société Anonyme (SA) LABORATOIRE DU CHENE VERT domicilié(e) ZI DU PLESSIS BEUSCHER - BP 2, 35220 CHATEAUBOURG - France et la Société à Responsabilité Limité (SARL) BIO CHENE VERT domicilié(e) 70 BIS RUE DE PARIS, 35220 CHATEAUBOURG - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LABORATOIRE DU CHENE VERT - France.

La marque GROUPE CHENE VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92436236.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE CHENE VERT est expirée depuis le 28 septembre 2002.

LABORATOIRE DU CHENE VERT a également déposé les autres marques suivantes : PORCALM , DULCOSAC , ORIPORC , BACTACID® , SILKAPLON , SILKADERM , PORCIDRATE , ACIDOSOUPE , Acidosec , FUSAMIX


LABORATOIRE DU CHENE VERT SA - ZI DU PLESSIS BEUSCHER - BP 2, 35220 CHATEAUBOURG - France

BIO CHENE VERT SARL - 70 BIS RUE DE PARIS, 35220 CHATEAUBOURG - France


LABORATOIRE DU CHENE VERT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-15

Publication - Publication le 20 nov. 1992 au BOPI 1992-41

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; désinfectants, produits pour la destruction des animaux nuisibles.Appareils et instruments vétérinaires Services vétérinaires et d'agriculture; Analyses de biologie vétérinaire; Analyses des denrées alimentaires d'origine animale; Audit technique et sanitaire en production animale

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.